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Délibérations

Délibérations

63 résultats pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "2009" du filtre Année

PROJET POUR LE HAUT-RHIN - TERRITORIALISATION - ANTENNE SECONDAIRE DU CONSEIL GENERAL A MUNSTER -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VENTE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A ALTKIRCH PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL D’ARCHIVES A GUEBWILLER AU PROFIT DU CDMC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU CENTRE MEDICO SOCIAL DE SAINT-AMARIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010. LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS - DEVENIR DE L'IMMEUBLE DEPARTEMENTAL "ANCIEN POELE DES LABOUREURS" SIS 7 RUE VAUBAN A COLMAR

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 INTERVENTIONS DIVERSES AU TITRE DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS DES SERVICES DE L’ADMINISTRATION GENERALE (SERVICES FONCTIONNELS HORS RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX) BUDGET PRIMITIF 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) ET LE DEPARTEMENT POUR LA PERIODE 2010-2012

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GENDARMERIE DE WITTELSHEIMAVENANT N° 3 AU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TERRITORIALISATION - LOCAUX PROVISOIRES A DANNEMARIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXTENSION DES LOCAUX DE L'ISSM A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCLUSION D'UN NOUVEAU CONTRAT PARTENAIRE AVEC LA SNCF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATION D'AGIR EN JUSTICE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPARTITION DU CREDIT "SECOURS" EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CEREMONIES DES VOEUX DU NOUVEL AN 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DETERMINATION DES CONDITIONS D'UTILISATION DU LOGO DE LA COLLECTIVITE

Assemblée : Conseil General
Date : 23/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES LIMITES CANTONALES ENTRE LES CANTONS DE RIBEAUVILLE ET DE SAINTE MARIE-AUX-MINES

Assemblée : Conseil General
Date : 23/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONGRES NATIONAL DE LA FEDERATION FRANCAISE D'AQUARIOPHILIE DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIF AU RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURS DE L’ÉCHANGEUR SUR L’A35 À BARTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DE LA TRANSFORMATION DE LA SEM SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA REGION MULHOUSIENNE (SERM) EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT(SPLA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONSULTATION MARCHES A BONS DE COMMANDE - ENTRETIEN DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONGRES DE L'ASSOCIATION NATIONALE POUR L'HOMOEOPATHIE ODONTO-STOMATOLOGIQUE DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALTKIRCH - TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU REGULARISATION DE LA CONVENTION AVEC L'APA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION SUPPLÉMENTAIRE POUR L'ANNÉE 2009 DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, GÉRÉES PAR LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA COMMUNICATION INTERNE, AUX MUTUELLES DU PERSONNEL DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL GÉNÉRAL AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RISQUES SANITAIRES ET TECHNOLOGIQUES (CODERST)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATION D'AGIR EN JUSTICE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET POUR LE HAUT-RHIN - TERRITORIALISATION ANTENNE SECONDAIRE DU CONSEIL GENERAL A MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VENTE DE LOCAUX RUE DE LA 5ème DIVISION BLINDEE A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DU COMITE DE PROGRAMMATION DU GROUPE D’ACTION LOCALE THUR ET DOLLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARRAINAGE D'UN CONCERT AU 21EME FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE COLMAR PAR LE CONSEIL GENERAL ACQUISITION DE BILLETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Compte Administratif 2008

Assemblée : Conseil General
Date : 26/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Compte de Gestion 2008

Assemblée : Conseil General
Date : 26/06/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Etat des travaux 2008 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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